Boire ou conduire, il faut choisir. L’alcool au volant est un fléau qui cause chaque année de nombreux accidents et drames sur la route. Si vous êtes contrôlé positif à l’alcool lors d’un contrôle routier, sachez que vous risquez non seulement des sanctions pénales, mais aussi la perte de points sur votre permis de conduire. Dans cet article, nous faisons le point sur les règles en vigueur concernant la perte de points liée à l’alcoolémie.
Les seuils d’alcoolémie et les sanctions associées
En France, la limite légale d’alcoolémie est fixée à 0,5 gramme par litre de sang (0,25 milligramme par litre d’air expiré) pour les conducteurs titulaires du permis depuis plus de trois ans et à 0,2 gramme par litre de sang (0,1 milligramme par litre d’air expiré) pour les jeunes conducteurs ayant leur permis depuis moins de trois ans.
Dans tous les cas, si vous dépassez ces seuils lors d’un contrôle routier, vous vous exposez à des sanctions. La nature et la gravité des sanctions dépendent du taux d’alcoolémie constaté :
- Pour une alcoolémie comprise entre 0,5 et 0,8 g/l (ou entre 0,2 et 0,8 g/l pour les jeunes conducteurs), vous risquez une amende forfaitaire de 135 euros et la perte de six points sur votre permis de conduire.
- Pour une alcoolémie supérieure à 0,8 g/l, vous êtes en situation de délit. La sanction encourue est alors une amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros, la perte de six points sur votre permis, une peine de prison pouvant aller jusqu’à deux ans et la suspension ou l’annulation du permis de conduire (jusqu’à trois ans pour la suspension).
La procédure en cas d’alcoolémie positive
Si vous êtes contrôlé positif à l’alcool lors d’un contrôle routier, les forces de l’ordre procéderont tout d’abord à un contrôle d’alcoolémie par éthylotest. Si ce premier test s’avère positif, un second test sera effectué au moyen d’un éthylomètre. C’est le résultat de ce second test qui sera retenu pour déterminer le taux d’alcoolémie et les sanctions associées.
En cas d’alcoolémie supérieure à la limite légale, le conducteur se verra notifier la perte de points sur son permis. Les points seront retirés par le préfet du département où a été constatée l’infraction. Le retrait des points est automatique et s’effectue dès la constatation de l’infraction. Le conducteur est informé de ce retrait par courrier simple.
La récupération des points perdus
Il est possible de récupérer les points perdus sur son permis de conduire en respectant certaines conditions. Si vous avez perdu des points suite à une alcoolémie positive, voici les options qui s’offrent à vous :
- Récupération automatique : si vous ne commettez aucune autre infraction entraînant une perte de points dans un délai de dix ans à compter du jour où vous avez perdu vos points, ceux-ci vous seront automatiquement réattribués.
- Stage de sensibilisation à la sécurité routière : vous pouvez suivre un stage de sensibilisation afin de récupérer jusqu’à quatre points sur votre permis. Ce stage dure deux jours et coûte entre 200 et 300 euros. Attention, vous ne pouvez pas effectuer plus d’un stage par an.
Notez que le fait d’avoir un taux d’alcoolémie supérieur à la limite légale peut également entraîner des peines complémentaires telles que la confiscation du véhicule ou l’obligation d’installer un éthylotest anti-démarrage dans son véhicule pour une durée pouvant aller jusqu’à cinq ans.
En résumé, l’alcool au volant est un comportement dangereux et passible de sanctions sévères, notamment en termes de perte de points sur le permis de conduire. Les conducteurs sont donc invités à respecter les seuils légaux d’alcoolémie et à prendre conscience des risques encourus, tant pour leur propre sécurité que pour celle des autres usagers de la route.